J'avais vu cela il y a quelque temps et puis Elodie Djordjevic a eu la gentillesse de le rappeler à mon bon souvenir : le professeur Timothy Endicott (Doyen de la faculté de droit d'Oxford) sera à Nanterre demain lundi 25 février, pour parler du rôle de l'intention de l'auteur dans l'interprétation juridique. Comme c'est un sujet qui m'est cher, je suis peiné de ne pouvoir assister à cette conférence. Tous les détails sont ici.
A ceux que ça intéresse, je conseille de lire trois papiers d'Endicott sur l'interprétation, où il n'aborde pas de front la question de l'intention, ce qui rend la conférence de demain d'autant plus alléchante:
- "Putting Interpretation in its Place", Law and Philosophy, 13/4, 1994 (un compte rendu de l'ouvrage d'A Marmor, Interpretation and Legal Theory, repris en partie dans son opus magum, Vagueness in Law, Oxford UP, chap. 8).
- "The Only True Interpretation" in P. Comanducci et R. Guastini (dir.), Analisi e diritto 2005, Turin, Giapiccchelli, 2006) disponible en ligne.
- "Legal Intepretation" in A. Marmor (dir.), Routledge Companion to Philosophy of Law, dont une version est disponible sur SSRN.
Il peut être utile également de lire trois défenses classiques (ou, pour la dernière, plus récente) de la thèse intentionnaliste en matière d'interprétation législative, thèse qu'Endicott attaquera demain.
- Le locus classicus est A. Marmor, Interpretation and Legal Theory, 2e édition, Oxford, HArt Publishing, 2005 [1ère ed. 1994, OUP]
- Pour une théorie "minimale" de l'interprétation, sans doute compatible avec l'argument général d'Endicott, voir J. Raz, "Intention in Interpretation" in Between Authority and Interpretation, Oxford, Oxford UP, 2009.
- Plus récemment, Richard Ekins a mis en avant une défense robuste de la thèse intentionnaliste dans The Nature of Legislative Intent, Oxford, Oxford UP, 2012. Vous trouverez l'introduction de l'ouvrage sur SSRN.
Enfin, pour un aperçu des controverses classiques sur le sujet, l'article de MacCallum reste indépassable: G. MacCallum, "Legislative intent", Yale Law Journal, 75/5, 1966.
